Séance du conseil municipal le 17 décembre

Le prochain conseil municipal se tiendra en mairie à Arâches le mardi 17 décembre à 19h30.

Ordre du jour :
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 25 novembre 2019.
Information des décisions prises par M. le Maire et du droit de préemption.

URBANISME
1. DIA 07401419C0052.
2. DIA 07401419C0058.
3. DIA 07401419C0059.
4. Convention de droit d’usage – construction réseau de déserte en fibre optique – commune/Syane – parcelle A 3512 lieu-dit “Rochet” et A 1392 lieu-dit “Les Racines”.
5. Conventions commune-ENEDIS – poste de transformation – lieu-dit Les Tattes – parcelle cadastrée section 132 A n° 2624
6. Vente d’une emprise de terrain communal lieu-dit “La Frasse est”.

TARIFS
7. Tarif patinoire pour la saison 2019/2020.
8. Tarifs SDIS 74 en cas de carence d’ambulance pour le transport des blessés sur les domaines skiables des Carroz, de Flaine et d’Agy.
9. Tarifs repas à domicile.

RESSOURCES HUMAINES
10. Avancement de grade 2020.

MARCHES PUBLICS/CONVENTIONS
11. Avenant n°2 au lot 12 du marché de travaux relatif à la rénovation et extension de la résidence “le Carré pointu”.
12. Attribution des lots relatifs au marché de “services d’assurance pour la commune d’Arâches-la-Frasse”.
13. Convention commune – ambulances ATS pour le transport des blessés sur l’espace nordique d’Agy.