Ordre du jour du mardi 9 juin

Le conseil municipal d’Arâches-la-Frasse se réunira en séance ordinaire le mardi 9 juin 2020 à 18h30 à la salle du Mont Favy aux Carroz.

Conformément à l’ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020, cette réunion sera ouverte au public dans un nombre limité à 50 personnes avec port de masque obligatoire.

ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26 mai 2020.

VIE POLITIQUE / COMMISSIONS
1. Délégations données au Maire par le conseil municipal en vertu de l’article L2122-22 du CGCT.
2. Fixation des indemnités de fonction à verser aux élus municipaux.
3. Mise en place des commissions communales et nomination de leurs membres.
4. Election des membres de la commission d’appel d’offres.
5. Election des membres de la commission de délégation de service public.
6. Détermination du nombre de membres du CCAS.
7. Election des membres du CCAS.
Nomination des représentants du conseil municipal au sein de :
8. SAEM Soremac
9. Syndicat mixte Funiflaine
10. Syndicat intercommunal de Flaine
11. SIVU d’Agy
12. Syane 74
13. EPIC “Les Carroz Tourisme”
14. Grand Massif Destination (ex Grand Massif Evolution)
15. Fédération des communes forestières

TARIFS
16. Tarifs des remontées mécaniques – hiver 2020/2021.
17. Tarifs accueil de loisirs “Les petits futés”.
18. Tarifs accueil de loisirs vacanciers “Les loupiots” saison été et saison automne.
19. Tarifs restaurant scolaire en période scolaire.
20. Tarifs restaurant scolaire en période de vacances.
21. Tarifs garderie périscolaire.
22. Tarifs snacks piscine.

FINANCES
23. Vote des taux d’imposition 2020.
24. Décision modificative n°1 – budget principal – exercice 2020.
25. Réduction temporaire du loyer de la maison de santé pluridisciplinaire en raison de l’épidémie de COVID-19.

RESSOURCES HUMAINES
26. Création, modifications et suppression de postes.

SPORTS
27. Approbation du règlement intérieur disposition COVID-19 de l’Aquacîme.

CONVENTION
28. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la création d’un collecteur d’eaux usées.

EAU
29. Validation du rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service.