Ordre du jour du mercredi 16 octobre

Suite à un défaut de quorum lors de la séance du 8 octobre dernier, le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 16 octobre 2019 à 18h en mairie à Arâches.

Ordre du jour :
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 12 septembre 2019.
Information des décisions prises par M. le Maire et du droit de préemption.

DOMAINE SKIABLE
1. Rapport d’activité de la société GMDS (Grand Massif domaines skiables) à la commune autorité organisatrice pour l’exploitation des remontées mécaniques et du domaine skiable – saison 2017/2018.
2. Rapport d’activité de la société SOREMAC à la commune autorité organisatrice pour l’exploitation des remontées mécaniques et du domaine skiable – saison 2017/2018.

MARCHES PUBLICS/CONVENTIONS
3. Avenant n°1 au marché de travaux relatif à l’aménagement de la piste en crête de Perce-neige.
4. Convention de droit d’usage – construction réseau de déserte en fibre optique – commune/Syane – parcelle 132 B n° 1392 – impasse Marie Jeanne.
5. Convention de droit d’usage – construction réseau de déserte en fibre optique – commune/Syane – parcelle A n° 819 – Lachat.
6. Vente de deux dameuses.

RESSOURCES HUMAINES
7. Création et modifications de postes

MULTI ACCUEIL
8. Approbation du règlement de fonctionnement de la structure multi accueil « la Souris verte ».

FINANCES PUBLIQUES
9. Décision modificative n°3 – Budget principal – exercice 2019.
10. Participation communale à l’achat de forfaits de ski pour les enfants résidant sur la commune – hiver 2019/2020.

TARIFS
11. Tarifs accueil de loisirs « Les Loupiots » – automne 2019.

URBANISME
12. Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA07401419C0035.
13. Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA07401419C0036.
14. Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA07401419C0039.
15. Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA07401419C0040.
16. Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA07401419C0042.