Ordre du jour du mardi 28 janvier

Le conseil municipal d’Arâches-la-Frasse se réunira en séance ordinaire le mardi 28 janvier 2020 à 19h30 en mairie à Arâches.

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 décembre 2019.
Information des décisions prises par Monsieur le Maire et du droit de préemption.

URBANISME
1. DIA 07401419C0060.
2. Cession terrains Cartier Yves/Commune – routes des Nants et de Lachat.
3. Cession terrain copropriété Gaonach /Commune – aménagement du centre des Carroz.
4. Cession terrain copropriété SCI Les Mioches /Commune – aménagement du centre des Carroz.
5. Cession terrain copropriété Ambiance/Commune – aménagement du centre des Carroz.
6. Autorisation donnée à M. le Maire de réitérer par acte authentique le protocole d’accord société CHLOÉ MARMOTTES/Commune – aménagement du centre des Carroz.
7. Cession terrain copropriété Améthystes/Commune – aménagement du centre des Carroz.
8. Echanges terrains Département/Commune/Copropriété “Carré pointu” – aménagement du centre des Carroz.
9. Copropriété “Carré pointu” – Régularisation juridique et échange et vente de lots – aménagement du centre des Carroz.
10. Cession terrain copropriété Skidor/Commune – aménagement du centre des Carroz.
11. Cession terrain copropriété Cintra/Commune – aménagement du centre des Carroz.
12. Vente emprise de terrain à Mme VINAY – lieudit Serveray.
13. Déclassement d’une portion du chemin rural de Gron – Mise en oeuvre de la procédure.
14. Approbation de la modification simplifiée n°4 du PLU.
15. Autorisation donnée au Maire de signer une demande de permis de démolir – Parcelle 1836.

TARIFS
16. Tarifs de l’activité musculation-fitness assujettis à la TVA.
17. Tarifs de mise à disposition des salles communales en période électorale.
18. Modification des tarifs de déneigement et de stockage de neige.

RESSOURCES HUMAINES
19. Création de poste.
20. Modification du protocole d’accord du temps de travail – Police municipale.
21. Modification du protocole d’accord du temps de travail – Crèche halte-garderie.
22. Modification du règlement de formation.

CONVENTION / MARCHES PUBLICS
23. Convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’une antenne relais sur le bâtiment du golf de Flaine.
24. Autorisation de signer une convention tripartite pour l’occupation du domaine public.
25. Avenant aux lots 2,3,4,5,6,8,9 et 13 au marché de travaux relatif à la rénovation et extension de la résidence “Carré pointu”.
26. Avenant à la convention ACTES.