Ordre du jour du mardi 3 mars

Suite à un défaut de quorum le 27 février dernier, le conseil municipal d’Arâches-la-Frasse se réunira à nouveau en séance ordinaire le mardi 3 mars à 9h30 en mairie à Arâches.

ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 janvier 2020.
Information des décisions prises par M. le Maire et du droit de préemption.

URBANISME
1. Echanges terrains Département / Commune / Copropriété Carré pointu – aménagement du centre des Carroz.

PLU
2. Approbation de la modification simplifiée n°4 du plan local de l’urbanisme.

MARCHES PUBLICS/CONVENTIONS
3. Avenant n°1 relatif au marché de travaux Domaine skiable des Carroz – Neige de culture – Lot process pompage – renforcement des capacités de production du local Gentiane.
4. Avenant n°3 au lot n°12 du marché de travaux relatif à la rénovation et extension de la résidence “Carré pointu”.
5. Conventions Commune / ENEDIS – lieu-dit Vernant est et Le Ruttet.
6. Protocole d’accord transactionnel entre la commune d’Arâches la Frasse et Colas.
7. Autorisation de signer une convention avec la 2CCAM relative à l’accompagnement des élèves dans les transports scolaires.
8. Adoption du plan de financement avec le SYANE : aménagement de l’entrée des Carroz, travaux d’éclairage public.

FINANCES
9. Vote du compte de gestion 2019 – budget principal, budgets annexes bois, eau, remontées mécaniques et centre Aquaform.
10. Vote du compte administratif 2019 – budget annexe bois.
11. Vote du compte administratif 2019 – budget annexe centre Aquaform.
12. Vote du compte administratif 2019 – budget annexe eau.
13. Vote du compte administratif 2019 – budget annexe remontées mécaniques.
14. Vote du compte administratif 2019 – budget principal.
15. Vote du budget primitif 2020 – budget annexe bois.
16. Vote du budget primitif 2020 – budget annexe centre Aquaform.
17. Vote du budget primitif 2020 – budget annexe eau.
18. Vote du budget primitif 2020 – budget annexe remontées mécaniques.
19. Vote du budget primitif 2020 – budget annexe principal.
20. Vote des taux d’imposition 2020.
21. Subvention EPIC 2020.
22. Subventions associations 2020.