Ordre du jour du jeudi 12 septembre

Suite à un défaut de quorum au cours de la séance du 5 septembre dernier, le conseil municipal se réunira à nouveau le jeudi 12 septembre à 20h en mairie à Arâches.

Ordre du jour :
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 20 août 2019.
Information des décisions prises par M. le Maire et du droit de préemption.

URBANISME
1. Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA07401419C0034.
2. Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA07401419C0038.
3. Autorisation donnée au maire de signer la déclaration préalable (DP) pour le ravalement des façades du garage de la mairie.

SPORTS
4. Approbation du nouveau règlement intérieur de l’Aquacîme.
5. Approbation du nouveau règlement intérieur du service public espace forme.

TARIFS
6. Tarifs de l’activité musculation-fitness.
7. Complément tarif Toussaint 2019 et hiver 2020 : tarif senior.

MARCHES PUBLICS/CONVENTIONS
8. Convention d’autorisation de voirie et d’entretien entre la commune et le département.