Ordre du jour du conseil municipal du 19 janvier

Le conseil municipal d’Arâches-la-Frasse se réunira en séance ordinaire le mardi 19 janvier à 18h30 dans la salle du Mont Favy aux Carroz.
Cette réunion se tiendra dans le strict respect des règles sanitaires, conformément au décret n°2020-1519 du 4 décembre 2020 modifiant le décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire.

Ordre du jour :
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 15 décembre 2020.
Information des décisions prises par M. Le Maire et du droit de préemption.

URBANISME / AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE / CONVENTIONS
1. Convention de servitude Commune/ COVAGE Haute Savoie Réseau de desserte en fibre optique – Réseaux existants – 13 Rte des Moulins- parcelle cadastrée section B n° 4733.
2. Convention de servitude Commune/ SYANNE- Syndicat des énergies et de l’aménagement numérique de la Haute Savoie- Réseaux existants- Les Granges – parcelle cadastrée section A n°1016.
3. Renouvellement du bail TDF « Les Tattes ».
4. Renouvellement du bail TDF « Mont Favy ».
5. Convention relative aux financements publics de financement – FUNIFLAINE.
6. Avenant n°7 à la convention entre la commune d’Arâches et la SARL NATURE MOTONEIGES.

TARIFS
7. Tarifs SDIS 74 en cas de carence d’ambulance pour le transport des blessés sur les domaines skiables des Carroz et de Flaine.