Ordre du jour du conseil municipal du 6 avril

Le conseil municipal d’Arâches-la-Frasse se réunira en séance ordinaire le mardi 6 avril à 18h30 dans la salle du Mont Favy aux Carroz.
Cette réunion se tiendra dans le strict respect des règles sanitaires, conformément au décret n°2021-99 du 30 janvier 2021 modifiant les décrets n°2020-1262 du 16 octobre 2020 et n°2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire.

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 16 mars 2021.
Information des décisions prises par M. le Maire et du droit de préemption.

CONVENTIONS / AVENANTS
1. Avenant à la convention d’occupation du domaine public conclue avec Free mobile concernant le pylône route de Bry.
2. Lancement d’une procédure de concession de service public pour la réalisation et l’exploitation d’une tyrolienne.
3. Lancement d’une procédure de concession pour la gestion du golf de Flaine.

PLUi
4. Refus du transfert de la compétence plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi).

SPORTS
5. Tarifs centre sportif été 2021.
6. Convention tripartite « pass été » 2021.

REMONTÉES MÉCANIQUES
7. Tarifs des remontées mécaniques – hiver 2021/2022.
8. Tarifs VTT et golf.

FINANCES
9. Décision modificative n°1 – Budget principal – exercice 2021.
10. Décision modificative n°1 – Budget Aquaform – exercice 2021.
11. Décision modificative n°1 – Budget remontées mécaniques – exercice 2021.
12. Vote des taux d’imposition 2021.