Ordre du jour du conseil municipal du 18 mai

Le conseil municipal d’Arâches-la-Frasse se réunira en séance ordinaire le mardi 18 mai à 18h30 dans la salle du Mont Favy aux Carroz.

Cette réunion se tiendra dans le strict respect des règles sanitaires, conformément au décret n°2021-99 du 30 janvier 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n°2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire.

Ordre du jour :
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 6 avril 2021.
Information des décisions prises par Monsieur le Maire et du droit de préemption.

URBANISME
1. Affectation et classement de parcelles communales dans le domaine public routier.
2. Prescription de la révision générale du plan local d’urbanisme (PLU), précisant les objectifs poursuivis et arrêtant les modalités de la concertation.
3. Convention d’installation, gestion, entretien et remplacement de ligne de communications électroniques à très haut débit en fibre optique – 151 route du Mont Favy.
4. Désaffectation d’une portion du chemin rural dit « Les Grangettes » à Creytoral – mise en œuvre de la procédure.
5. Déclassement d’une portion du chemin rural de Gron – mise en œuvre de la procédure.
6. Autorisation donnée au syndicat intercommunal de Flaine d’aménager un sentier pédestre.

SUBVENTION
7. Soutien départemental aux initiatives structurantes en faveur du maintien de l’attractivité touristique, à destination des collectivités territoriales ou syndicats intercommunaux supports de station de ski alpin.

AVENANT/CONVENTION/MARCHÉ PUBLIC
8. Avenant au contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la création d’un collecteur d’eaux usées entre la faille du Serveray et le déversoir des Clis phase 2.
9. Autorisation donnée au maire de signer l’avenant à la convention relative à la mise en place d’une projet éducatif territorial (PEDT).
10. Attribution du marché relatif à la sécurisation de la ressource et du traitement de l’eau potable sur le secteur des Carroz – unité d’ultrafiltration des eaux des sources d’Arâches-la-Frasse.

ÉDUCATION JEUNESSE
11. Approbation du règlement de fonctionnement de l’accueil de loisirs « Les Loupiots ».
12. Approbation du Règlement de fonctionnement du restaurant scolaire.
13. Approbation du Règlement de fonctionnement de la garderie périscolaire.
14. Tarifs des stages de l’accueil de loisirs saison été 2021.

FINANCES
15. Décision modificative n°2 – budget principal – exercice 2021.
16. Décision modificative n°1 – budget Eau – exercice 2021.