Ordre du jour du conseil municipal du 17 novembre

Le conseil municipal d’Arâches-la-Frasse se réunira en séance ordinaire le mardi 17 novembre à 18h30 dans la salle du Mont Favy aux Carroz.
Conformément au décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020, cette réunion se tiendra dans le strict respect des gestes barrières.

Ordre du jour :
Minute de silence en hommage à Marc Iochum.
Minute de silence en hommage à Samuel Paty et aux victimes de l’attentat de Nice.
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 13 octobre 2020.
Information des décisions prises par Monsieur le Maire et du droit de préemption.

URBANISME / AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1. Convention de servitude commune/Covage Haute-Savoie réseau de desserte en fibre optique – armoire de rue – route de Flaine – parcelle cadastrée section B n°864.
2. Convention de servitude commune/SYANE de desserte en fibre optique – armoire de rue – route du Sappey – parcelle cadastrée section 132A n°2582.
3. Convention de servitude commune/ENEDIS implantation de câbles souterrain – Ballancy – parcelle cadastrée section 132A n°2725.

FINANCES
4. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables – Exercice 2020 – budget eau.
5. Décision modificative n°1 – budget eau – exercice 2020.
6. Décision modificative n°2 – budget remontées mécaniques – exercice 2020.
7. Décision modificative n°4 – budget principal – exercice 2020.
8. Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2021 – budget aquaform.
9. Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2021 – budget bois.
10. Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2021 – budget eau.
11. Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2021 – budget principal.
12. Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2021 – budget remontées mécaniques
13. Subvention EPIC – acompte 2021.

RESSOURCES HUMAINES
14. Dérogation du nombre d’heures supplémentaires – service “déneigement”.
15. Création de poste.

SPORTS
16. Vote des tarifs Aquacime hiver 2021.

DOMAINES SKIABLES
17. Tarifs secours sur pistes les Carroz – hiver 2020/2021.
18. Tarifs facturés par la société GMDS au SIF pour les secours sur piste de Flaine.
19. Tarifs secours sur pistes Flaine – hiver 2020/2021.
20. Tarifs ambulances sur les Carroz – hiver 2020/2021.
21. Tarifs ambulances sur Flaine – hiver 2020/2021.

CONVENTION / MARCHÉS PUBLICS
22. Convention de mise à disposition des SPV communaux au SDIS.
23. Avenant n°1 à la convention de concession service des remontées mécaniques et du domaine skiable de Flaine sur le territoire de la commune d’Arâches-la-Frasse.
24. Avenant n°3 au marché de travaux « Domaine skiable des Carroz – aménagement de la piste en crête de Perce-neige ».
25. Attribution complémentaire santé.

CONSEIL MUNICIPAL
26. Modification du règlement intérieur du conseil municipal.