Ordre du jour du conseil municipal du 16 mars

Le conseil municipal d’Arâches-la-Frasse se réunira en séance ordinaire le mardi 16 mars à 18h30 dans la salle du Mont Favy aux Carroz.
Cette réunion se tiendra dans le strict respect des règles sanitaires, conformément au décret n°2020-1519 du 4 décembre 2020 modifiant le décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire.

Ordre du jour :
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 16 février 2021.

CONVENTIONS / AVENANTS
1. Convention de droit d’usage Commune / COVAGE Haute-Savoie pour la construction du réseau de desserte en fibre optique – intersection route des Grangettes / route de la Télécabine – parcelle cadastrée section B n°2065.
2. Convention de droit d’usage Commune / SYANE pour la construction du réseau de desserte en fibre optique – route du Sappey – Parcelle cadastrée quartier 132 section A n°2582.
3. Convention de prestation de services relative aux interventions informatiques.
4. Convention de prestation de services relative à la mise en œuvre du RGPD.

RESSOURCES HUMAINES
5. Approbation du plan de formation 2021.
6. Modification du protocole d’accord sur l’organisation du temps de travail – congés annuels et services techniques.

ÉDUCATION JEUNESSE
7. Approbation du règlement de fonctionnement de la structure multi accueil « la souris verte ».

TARIFS
8. Modification des tarifs d’intervention des services techniques.

FINANCES
9. Vote du compte de gestion 2020 – budget principal, budgets annexes bois, eau, remontées mécaniques et centre aquaform.
10. Vote du compte administratif 2020 – budget annexe bois.
11. Vote du compte administratif 2020 – budget annexe centre aquaform.
12. Vote du compte administratif 2020 – budget annexe eau.
13. Vote du compte administratif 2020 – budget annexe remontées mécaniques.
14. Vote du compte administratif 2020 – budget principal.
15. Vote du budget primitif 2021 – budget annexe bois.
16. Vote du budget primitif 2021 – budget annexe centre aquaform.
17. Vote du budget primitif 2021 – budget annexe eau.
18. Vote du budget primitif 2021 – budget annexe remontées mécaniques.
19. Vote du budget primitif 2021 – budget principal.
20. Subvention d’équilibre budget annexe Aquaform.
21. Subvention EPIC 2021.
22. Subventions associations 2021.
23. Sécurisation de la ressource et du traitement de l’eau potable sur le secteur des Carroz – ouverture d’une autorisation de programme et crédits de paiement AP/CP et souscription de prêts bancaires d’un montant total de 1 450 000 € afin de financer les travaux.
24. Vote des taux d’imposition 2021.