Ordre du jour du conseil municipal du 15 décembre

Le conseil municipal d’Arâches-la-Frasse se réunira en séance ordinaire le mardi 15 décembre à 18h30 dans la salle du Mont Favy aux Carroz.
Conformément au décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020, cette réunion se tiendra dans le strict respect des gestes barrières.

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 novembre 2020

URBANISME / AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
1. Convention de servitude commune/ENEDIS implantation d’un poste de transformation Ballancy parcelle cadastrée section 132A n°2705.
2. Vente d’une emprise de terrain – commune /SCI WHITE KITTY – lieudit « Sur le Pas à l’âne ».
3. Servitude de passage de canalisation – commune/Mathurin – parcelles cadastrées section 132 A n°1493 et 2896.

CONVENTION / MARCHÉS PUBLICS
4. Avenant n°6 à la convention entre la commune d’Arâches et la SARL NATURE MOTONEIGES.
5. Convention de subvention de fonctionnement pour l’accueil d’enfants en situation d’handicap entre la commune d’Arâches-la-Frasse et la CAF de Haute-Savoie.
6. Convention territoriale globale entre la CAF de Haute-Savoie et les communes de la 2CCAM.
7. Convention section sportive commune/collège Jacques Brel.

TARIFS
8. Tarifs secours sur pistes domaine nordique d’Agy – hiver 2020/2021.
9. Tarifs SDIS 74 en cas de carence d’ambulance pour le transport des blessés sur les domaines skiables des Carroz, de Flaine.
10. Vote des tarifs Aquacime hiver 2021.
11. Tarif de la navette pour les transferts ski et snow de l’accueil de Loisirs « Les Petits futés » hiver 2020-2021.

RESSOURCES HUMAINES
12. Création de poste.

RÉGLEMENTS INTÉRIEURS ET DE FONCTIONNEMENT
13. Règlement de fonctionnement « périscolaire ».
14. Approbation du règlement intérieur disposition COVID-19 de l’Aquacîme.