Ordre du jour du conseil municipal du 13 octobre

Le conseil municipal d’Arâches-la-Frasse se réunira en séance ordinaire le mardi 13 octobre à 18h30 en mairie à Arâches.

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 15 septembre 2020.
Information des décisions prises par Monsieur le Maire.

URBANISME / AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1. Dossier de clôture de la ZAC des Gérats.
2. Vente en état futur d’achèvement – programme immobilier « Chalet Eline ».

CONVENTION / MARCHES PUBLICS
3. Convention relative aux financements publics de financement – FUNIFLAINE.
4. Autorisation donnée au maire de signer la convention « bourse de partenariat ».
5. Attribution des marchés de prestations secours ambulanciers et héliportés.

FINANCES
6. Décision modificative n°3 – Budget principal – exercice 2020.
7. Frais de déplacement des membres du conseil municipal.

TARIFS
8. Tarifs accueil de loisirs vacanciers « Les Loupiots » hiver 2020-2021.
9. Participation communale à l’achat de forfaits de ski pour les enfants résidant sur la commune – hiver 2020/2021.
10. Tarifs applicables à l’occupation du domaine public pour toute activité économique.
11. Règlementation et tarif de l’installation de chantiers sur le domaine public communal.
12. Tarifs des cautions relatives à la location des logements communaux.

RESSOURCES HUMAINES
13. Création de poste
14. Mise en oeuvre du compte personnel de formation.

OFFICE DU TOURISME
15. Classement de l’EPIC « Les Carroz tourisme ».

CONSEIL MUNICIPAL
16. Approbation du règlement intérieur du conseil municipal.

INTERCOMMUNALITE
17. Désignation de deux représentants de la commission locale chargée de l’évaluation des charges transférées (CLECT).